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Convention Collective BETIC

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Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987

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Préambules

Titre 1 Généralités

Titre 2 Conditions d'engagement

Titre 3 Résiliation du contrat de travail

Titre 4 Congés

Titre 5 Rémunération et aménagement du temps de travail

Titre 6 Maladie - Accidents

Titre 7 Formation

Titre 8 Déplacements et changement de résidence en France métropolitaine (Corse comprise)

Titre 9 Déplacement hors de France métropolitaine

Titre 10 Obligations militaires

Titre 11 Brevets d'invention et secret professionnel

Titre 12 Dispositions diverses

Annexes

Avis d'interprétation

Accords et avenants

Image
Convention collective

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